Sujet : « La pratique du Tribunal fédéral des brevets : premiers enseignements tirés d’une année de jurisprudence » (voir programme) – 29 janvier 2013 à 17h00
Par Laurent Muhlstein et Ralph Schlosser, avocats.
Lieu : Biopôle, route de la Corniche 9, 1066 Epalinges (Lausanne)
Accès : en métro depuis la gare de Lausanne. Prendre le métro M2 direction Les Croisettes, Epalinges. Sortir au terminus Croisettes. En sortant de la station de métro tourner à droite et longer le bâtiment, traverser l’esplanade.
ATTENTION INSCRIPTION OBLIGATOIRE : voir ci-dessous
Le 19 décembre 2012
Chers Aropistes,
Champagne et cotillons ne sont pas encore de sortie que l’AROPI donne déjà le signal de réjouissances – certes, d’un autre ordre – pour 2013.
De fait, notre première séance de l’année prochaine le sera doublement puisqu’elle est organisée conjointement avec nos confrères de l’ACBSE (VESPA auf Deutsch), nouveau témoignage de reconnaissance du rôle joué par notre association dans l’univers de la propriété intellectuelle.
Cette séance aura pour thème
La pratique du Tribunal fédéral des brevets :
premiers enseignements tirés d’une année de jurisprudence
et elle se tiendra le :
mardi 29 janvier 2013, à partir de 17h00
à Lausanne,
plus précisément au Biopôle, route de la Corniche 9, 1066 Epalinges
L’AROPI et l’ACBSE vous proposent donc de tirer un bilan de cette première année d’activité du Tribunal fédéral des brevets.
Notre confrère Aropiste, Me Laurent Mühlstein exposera les compétences du tribunal, en particulier les ajustements apportés durant ces premiers mois d’activité.
Notre autre confrère, également Aropiste, Me Ralph Schlosser, Juge suppléant au Tribunal fédéral des brevets, présentera les décisions qu’il aura sélectionnées pour leur importance parmi celles rendues par le tribunal en 2012.
Les présentations seront suivies par une discussion sur les thèmes abordés dans la soirée.
Programme
17h00 : Accueil / Introduction
17h10 : Les compétences du Tribunal fédéral des brevets
Orateur : Laurent Mühlstein, avocat à Genève
17h50 : Présentation de jurisprudence
Orateur : Ralph Schlosser, avocat à Lausanne, Juge suppléant au Tribunal fédéral des brevets
18h30 Discussion
18h50 Fin de la séance
Déplacement à pied vers le restaurant « La Ferme » (env. 200 m)
La traditionnelle verrée qui conclut habituellement les séances de l’AROPI sera remplacée pour l’occasion par un cocktail dinatoire au restaurant « La Ferme » qui se situe à quelques pas du lieu de la séance.
Coûts :
- La participation à la séance est gratuite pour les membres de l’AROPI ou de l’ACBSE.
- 40.- CHF par personne pour le cocktail.
Inscription : auprès d’Olivier Sacroug ( olivier.sacroug@katzarov.com)
Paiement (pour les personnes qui seront présentes au cocktail dinatoire) :
- sur le compte postal de l’ACBSE : cf. le bulletin d’inscription
- en indiquant vos NOM, Prénom et la mention « Séance du 29 janvier 2013 »
En espérant que vous serez nombreux à profiter de ces interventions du plus grand intérêt, je vous adresse à nouveau mes meilleurs vœux de Joyeux Noël et de Bonne Année 2013…
…sans oublier de vous rappeler de vous inscrire à l’Aropiade 2013 (« Propriété intellectuelle et sport » ; à Nyon les 28 février et 1er mars 2013) et de demander à nouveau aux Aropistes qui disposeraient de quelque temps de proposer leurs services au Comité d’organisation qui abat un travail considérable et ne repousserait assurément pas des offres de service. N’oubliez pas : l’AROPI est ce que vous en faîtes !
Aropiquement votre
—
AROPI – Le président
François GRIESMAR
Tél. portable : + 41 (0)76 342 08 84
Courriel : president@aropi.ch
Site : www.aropi.ch