Sujet : « Derniers développements de la Jurisprudence Communautaire en droit des marques » – 2 octobre 2012 à 18h00
Par Me Stefan Martin juge à la 1ère Chambre de recours de l’OHMI.
Lieu : Fédération des Entreprises Romandes [FER], à Genève, 98, rue de Saint-Jean
Nous savons tous l’importance du droit et de la pratique communautaire pour les praticiens mais aussi les théoriciens du droit des marques, y compris en Suisse où, à défaut d’influence, on peut parler d’interaction.
Or, nous aurons la chance d’entendre Me Stefan Martin juge à la Première Chambre de recours de l’Office européen de l’harmonisation dans le marché intérieur (OHMI). Notre orateur nous éclairera sur les décisions récentes (en 2011 et 2012) rendues par les Chambre de recours et la Cour de justice de l’Union européenne (Tribunal et Cour de justice) en droit des marques et il mettra l’accent sur les dernières évolutions en la matière. En particulier, Me Martin nous résumera les développements qui lui paraissent importants et il s’efforcera de répondre en fin de séance aux questions des praticiens que nous sommes.
Avocat, francophone d’origine canadienne, spécialisé en propriété intellectuelle, Me Martin bénéficie d’une grande renommée tant dans la recherche, l’enseignement que la pratique du droit, y compris devant la Cour suprême au Canada. Du fait de son parcours professionnel, notre intervenant est donc habitué à l’exercice de l’approche comparative en droit, démarche à laquelle l’AROPI est très attachée. Si le temps le permet, nous aurons ainsi tous l’occasion de tenter une discussion portant sur la comparaison avec les récents développements de la jurisprudence suisse en droit des marques.
Je tiens à remercier chaleureusement notre confrère Aropiste, Éric Rojas, qui a eu l’idée de cette séance et a mené les discussions qui nous permettent ainsi d’organiser « chez nous » une séance du plus grand intérêt.
Je vous donne donc rendez-vous pour le mardi 2 octobre 2012, à 18H00 à Genève.
ATTENTION : pour des raisons d’organisation matérielle, il faut impérativement que les personnes qui souhaitent participer s’inscrivent avant le 15 septembre 2012 auprès de notre
Secrétaire (secretaire@aropi.ch).
Comme de coutume, la séance sera suivie d’une verrée : l’immeuble de la FER étant encore en cours de rénovation, elle se tiendra à un jet de pierre au restaurant La Mère Royaume, Place Simon-Goulart 4, 1201 Genève, honorable établissement apprécié de maints Aropistes.
En espérant vous voir nombreux, je vous adresse mes salutations les plus cordiales.
Aropiquement votre
AROPI – Le président
François GRIESMAR