MARDI 5 Novembre 2013 – 18h30
Sujet : « Derniers développements de la Jurisprudence Communautaire en droit des marques »
Intervenant: Me Stefan Martin juge à la Première Chambre de recours de l’Office européen de l’harmonisation dans le marché intérieur (OHMI)
Lieu : FER – 98 rue Saint Jean – Genève – plan
Chers Aropistes,
Voici à nouveau notre « rendez-vous » avec un sujet récurrent. En effet, la prochaine séance de l’AROPI, qui se tiendra le 05 novembre 2013, aura pour thème :
« Derniers développements de la Jurisprudence Communautaire en droit des marques »
et elle aura donc lieu le
Mardi 05 novembre 2013 à 18h30 à Genève à la FER
Nous savons tous l’importance du droit et de la pratique communautaire pour les praticiens mais aussi les théoriciens du droit des marques, y compris en Suisse où, à défaut d’influence, on peut parler d’interaction.
Or, nous aurons la chance d’entendre, comme l’an passé, Me Stefan Martin juge à la Première Chambre de recours de l’Office européen de l’harmonisation dans le marché intérieur (OHMI). Notre orateur nous éclairera sur les décisions récentes (en 2012 et 2013) rendues par les Chambre de recours et la Cour de justice de l’Union européenne (Tribunal et Cour de justice) en droit des marques et il mettra l’accent sur les dernières évolutions en la matière. En particulier, Me Martin nous résumera les développements qui lui paraissent importants et il s’efforcera de répondre en fin de séance aux questions des praticiens que nous sommes.
Avocat, francophone d’origine canadienne, spécialisé en propriété intellectuelle, Me Martin bénéficie d’une grande renommée tant dans la recherche, l’enseignement que la pratique du droit, y compris devant la Cour suprême au Canada. Du fait de son parcours professionnel, notre intervenant est donc habitué à l’exercice de l’approche comparative en droit, démarche à laquelle l’AROPI est très attachée. Si le temps le permet, nous aurons ainsi tous l’occasion de tenter une discussion portant sur la comparaison avec les récents développements de la jurisprudence suisse en droit des marques.
Je tiens à remercier chaleureusement notre confrère Aropiste, Eric Rojas, qui a eu l’idée de cette séance et a mené les discussions qui nous permettent ainsi d’organiser une nouvelle fois « chez nous » une séance du plus grand intérêt.
Comme de coutume, la séance sera suivie d’une verrée sur place.
En espérant vous voir nombreux, je vous adresse mes salutations les plus cordiales.
Aropiquement votre