Grand connaisseur du Japon où il vécut longtemps, dont il parlait couramment la langue et sur lequel il écrivit maints ouvrages de qualités, Robert Guillain (1908-1998) avait prédit la place considérable qu’occuperait ce pays, notamment sur le plan économique, à une époque où ce n’était pas une opinion très répandue. Depuis, le Japon est devenu à la mode pour de multiples raisons, y compris certaines tendances superficielles, y compris chez certains décideurs économiques ; puis d’autres sujets ont occupé les esprits en même temps que, moins tapageusement mais plus sûrement, le rôle de ce pays est devenu incontournable notamment dans le domaine de la culture, de la gastronomie, de la science… et bien entendu des affaires, donc de la propriété intellectuelle.
Cette expansion s’accompagne de mutations rapides et profondes qui se succèdent à un rythme dont on n’a pas toujours idée : dans notre domaine aussi, nous courons le risque de vivre sur des souvenirs ou des impressions parfois dépassés. Il faut bien entendu rejeter l’illusoire croyance que communiquer dans un approximatif « Globish » permet de surmonter les innombrables obstacles linguistiques et culturels que l’on doit affronter dans nombre de dossiers concernant des affaires japonaises.
C’est donc une grande chance pour nous de pouvoir entendre un éminent spécialiste japonais qui connaît admirablement notre langue.
L’intervention de Monsieur Ota va porter sur les trois thèmes principaux de la propriété industrielle au Japon, à savoir : les brevets d’invention, les marques et pour finir les dessins et modèles.
En ce qui concerne les brevets d’invention, il sera question, dans un premier temps, des modifications récentes de la Loi japonaise, modifications en vigueur depuis le 1er avril 2012. Par voie de conséquence, il sera fait une présentation de la tendance actuelle de la propriété industrielle japonaise, notamment du passage « d’anti patent » à « pro patent », la jurisprudence se montrant plus favorable aux propriétaires de brevet.
Le thème de la marque permettra d’aborder la question de l’examen strict de similarité tel qu’il est pratiqué au Japon, sachant qu’il conviendra dans un premier temps d’expliquer en quoi consiste la similarité au Japon, que ce soit une similarité de marque ou de produits et services. Les solutions pour résoudre les difficultés découlant d’un refus de demande, pour répondre au rejet provisoire, seront proposées. Un autre point important à relever est celui des avantages du dépôt direct au Japon par rapport au dépôt international.
Enfin un autre thème sera orienté vers le sujet des dessins et modèles. Ce sera l’occasion d’avoir un aperçu des particularités du dépôt au Japon pour les étrangers.
Keiichi OTA est conseil en propriété intellectuelle (JP), Président du Cabinet OTA et Associés, Patents & Trademaks à Tokyo ; il enseigne depuis 1995 au CEIPI de Strasbourg et participe à la formation des examinateurs de l’Office Européen des Brevets à La Haye, Munich et Berlin.
Contact : ota@otapatent.com
Je vous donne donc rendez-vous pour le mardi 11 juin 2013, à 18h00 dans les locaux de la société SGS, à Genève (1 Place des Alpes, 1207 Genève, à 5-10 mn à pied de la gare Cornavin, Trams 14 & 15 [arrêt Cornavin], en vous rappelant que vous devez vous inscrire à l’avance (cf. infra).
Comme de coutume, la séance sera suivie d’une verrée sur place.
Je profite de cette occasion pour remercier vivement la SGS de son constant soutien depuis des années qui se manifeste une fois de plus par cette généreuse hospitalité qui permet à l’AROPI de tenir des séances de travail dans d’excellentes conditions.
En espérant vous voir nombreux, je vous adresse mes salutations les plus cordiales.
Aropiquement votre
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AROPI – Le président
François GRIESMAR
Tél. bureau direct : + 41 (0)22 719 37 54
Courriel : president@aropi.ch
Site : www.aropi.ch
(*) dans les locaux de la société SGS, à Genève (1 Place des Alpes, 1207 Genève, à 5-10 mn à pied de la gare Cornavin, Trams 13, 14, 15 & 16 [arrêt Cornavin].
ATTENTION : il faut impérativement que les personnes qui souhaitent participer s’inscrivent au moins 1 semaine auparavant auprès de Vanessa Filippi ( Vanessa.Filippi@sgs.com) afin que la réception puisse préparer les badges d’accès.
Documents de la séance : A télécharger ici: OTA 2013 (.zip)